L'utilisation du site Autobrade est soumise au respect des conditions générales décrites ci-dessous. En accédant à ce site, vous déclarez avoir lu et accepté, sans aucune réserve, ces conditions générales d'utilisation.
Autobrade apporte le plus grand soin à la création de son site web. Toutefois, il ne garantit pas l'exactitude des informations fournies. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. En conséquence, Autobrade décline toute responsabilité quant au contenu de son site et à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur le site portail et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité d'Autobrade quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent entièrement à l'utilisateur. Il lui appartient de se conformer aux conditions d'utilisation de ces sites.
En outre, Autobrade ne peut être tenu responsable des erreurs dans les adresses de sites web ou les noms de domaine figurant sur son site.
Malgré les efforts déployés pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, Autobrade décline toute responsabilité en cas d'interruption de service ou d'autres problèmes techniques.
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments du site sont protégés par le droit d'auteur ou, dans le cas des bases de données, par un droit spécifique. Tous ces éléments sont la propriété d'Autobrade ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel Autobrade a obtenu les autorisations nécessaires.
Sauf mention contraire, les informations textuelles ou numériques présentes sur le site peuvent être utilisées librement mais avec mention de la source et uniquement à des fins non commerciales ou non publicitaires. En revanche, toute reproduction commerciale ou publicitaire de ces informations, ainsi que toute forme d'utilisation et de reproduction d'autres éléments du site, tels que la conception graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, est strictement interdite sans autorisation préalable. Toute demande en ce sens doit être adressée à la direction d'Autobrade(info@autobrade.com).
Autobrade autorise la création de liens de surface (surface linking) vers la page d'accueil ou toute autre page du site portail sans demande préalable. En revanche, le recours à toutes techniques visant à imbriquer tout ou partie du site portail à l'intérieur d'un site Internet, à masquer partiellement l'origine exacte de l'information ou à créer une confusion sur la source de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, nécessite une autorisation écrite de la part d'Autobrade. Toute demande en ce sens doit être adressée à la direction d'Autobrade(info@autobrade.com).
Ne pas transmettre d'informations illégales, menaçantes, diffamatoires, obscènes, scandaleuses, provocantes, pornographiques ou blasphématoires, ou toute autre information susceptible d'engager la responsabilité civile ou pénale, en vertu de la législation du territoire auquel ce site se réfère.